J.E.X, 9 février 2024 — 23/06239
Texte intégral
MINUTE N° :
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
JUGEMENT DU : 09 Février 2024
MAGISTRAT : Daphné BOULOC
GREFFIER : Léa FAURITE
DÉBATS: tenus en audience publique le 09 Janvier 2024
PRONONCE: jugement rendu le 09 Février 2024 par le même magistrat
AFFAIRE : Monsieur [V] [R], Monsieur [Z] [T] C/ S.A.S. ZARATHOUSTRA
NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 23/06239 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLSS
DEMANDEURS
M. [V] [R] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Raoudha MAAMACHE, avocat au barreau de LYON
M. [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 11] Représenté par Me Raoudha MAAMACHE, avocat au barreau de LYON
DEFENDERESSE
S.A.S. ZARATHOUSTRA [Adresse 7] [Localité 11]
Représentée par Maître Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocats au barreau de LYON
NOTIFICATION LE :
- Une copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par LRAR et une copie certifiée conforme par LS à chaque partie. - Une copie certifiée conforme à Maître Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS - 1246, Me Raoudha MAAMACHE - 973 - Une copie à l’huissier instrumentaire : SELARL [D] [X]-[F] [A] ([Localité 15]) - Une copie au dossier
EXPOSE DU LITIGE
En date du 21 octobre 2022, la SAS ZARATHOUSTRA, marchand de biens, a proposé aux requérants, dans le cadre d’une promesse de vente notariée passée devant Maître [C], Notaire à [Localité 15] (RHONE), 2 parcelles de terrain à bâtir sises à [Localité 11] figurant au cadastre de la commune respectivement sous les N° A [Cadastre 2] et A [Cadastre 3], sises [Adresse 5] à [Localité 11] (RHONE).
La promesse unilatérale de vente n’a pas fait l’objet d’une réitération par acte authentique.
Le 28 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains du CREDIT MUTUEL, Agence de [Localité 14] BROTTEAU MASSENA, par la SELARL [D] [X]-[F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [Z] [T] , à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA pour recouvrement de la somme de 54.448,13 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [Z] [T] le 03 août 2023.
Le 28 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains du CREDIT LYONNAIS, Agence de [Localité 16], par la SELARL [D] [X]- [F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [Z] [T] et à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA, pour recouvrement de la somme de 54.678,17 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [Z] [T] le 03 août 2023.
Le 27 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains de la SOCIETE GENERALE, Agence [Localité 14] Lafayette, par la SELARL [D] [X]- [F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [Z] [T] et à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA, pour recouvrement de la somme de 54.448,13 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [Z] [T] le 03 août 2023.
Le 27 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains de la BANQUE PALATINE, Agence [Localité 14] Confluence, par la SELARL [D] [X]- [F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [Z] [T] et à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA, pour recouvrement de la somme de 54.471,12 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [Z] [T] le 03 août 2023.
Le 28 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains de la CAISSE D'EPARGNE, Loire Drôme Ardèche, par la SELARL [D] [X]- [F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [V] [R] et à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA, pour recouvrement de la somme de 54.678,57 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [V] [R] le 03 août 2023.
Le 27 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains du CREDIT LYONNAIS, Agence de [Localité 12], par la SELARL [D] [X]- [F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [V] [R] et à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA, pour recouvrement de la somme de 54.448,13 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [V] [R] le 03 août 2023.
Le 27 juillet 2023, une saisie-attribution a été pratiquée entre les mains de la BANQUE PALATINE, Agence de [Localité 14] Confluence, par la SELARL [D] [X]- [F] [A], titulaire d'un office de Commissaires de justice à [Localité 15], au préjudice de Monsieur [V] [R] et à la requête de la SAS ZARATHOUSTRA, pour recouvrement de la somme de 54.471,12 €, en principal, intérêts et accessoires.
La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [V] [R] le 03 août 2023.
Par acte d’huissier en date du 04 septembre 2023, Monsieur [Z] [T] et Monsieur [V] [R] ont d