Chambre 4-1, 12 avril 2024 — 21/02568

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE

Chambre 4-1

ARRÊT AU FOND

DU 12 AVRIL 2024

N° 2024/110

Rôle N° RG 21/02568 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7J6

[W] [I]

C/

SASU BASIC FIT II

Copie exécutoire délivrée

le :

12 AVRIL 2024

à :

Me Anne-sophie DELAVAUD, avocat au barreau de MARSEILLE

Me Maryline BUHL, avocat au barreau de PARIS

Décision déférée à la Cour :

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 20 Janvier 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 19/00144.

APPELANTE

Madame [W] [I], demeurant [Adresse 2]

représentée par Me Anne-sophie DELAVAUD, avocat au barreau de MARSEILLE

INTIMEE

SASU BASIC FIT II prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 1]

représentée par Me Maryline BUHL, avocat au barreau de PARIS

*-*-*-*-*

COMPOSITION DE LA COUR

En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER, Présidente, chargée du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :

Madame Véronique SOULIER, Présidente

Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère

Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère

Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2024.

ARRÊT

Contradictoire,

Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2024

Signé par Madame Véronique SOULIER, Présidente et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

***

La société Basic Fit II (ci-après Basic Fit) a pour activité la gestion de salles de sport proposant des abonnements flexibles à des tarifs attractifs.

Elle applique à son personnel la convention collective du sport.

Elle a engagé Mme [W] [I] suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet à compter du 9 mai 2017 en qualité de responsable de club, statut technicien groupe IV.

L'employeur lui a notifié un avertissement le 13 mars 2018 et un courrier de recadrage le 24 avril 2018.

Par courrier du 24 août 2018, Mme [I] a été convoquée à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 17 septembre 2018.

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 15 octobre 2018, l'employeur lui a notifié un licenciement pour cause réelle et sérieuse dans les termes suivants:

'(...)Vous exercez les fonctions de Responsable club au sein de notre entreprise depuis le 9 mai 2017 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein auprès du club de [Localité 6] Olives. Vous avez par la suite été affectée au club de [Localité 6] [Localité 9] à compter du 1er janvier 2018 puis au club de [Localité 6] [Localité 8] depuis le 1er août 2018.

Vous avez fait l'objet d'un premier avertissement en date du 13 mars 2018 concernant votre comportement irrespectueux à l'égard de votre responsable régional de l'époque M. [LW] [E] lors d'une réunion d'équipe. Cet avertissement sanctionnait également votre attitude agressive à l'égard de prestataires.

Malgré cet avertissement vous n'avez pas cru bon de vous remettre en question et modifier votre comportement ni votre mode de communication. En date du 12 juillet 2018, votre nouveau responsable régional M. [K] [D] s'est vu contraint de vous recadrer à l'occasion d'un entretien. A cette occasion, il a évoqué le cas de Mme [G] [P], agent d'accueil au sein de votre club qui ne s'est plus présentée à son poste sans justification. Postérieurement à son licenciement pour absence injustifiée cette dernière nous a avoué que vous étiez à l'origine de sa décision de quitter son poste. Elle déplorait votre attitude agressive tant à l'égard de l'équipe qu'elle y compris qu'à l'égard de certains adhérents.

A l'occasion de cette réunion, M. [K] [D] vous a également rappelé qu'il était votre supérieur hiérarchique direct et que vous deviez lui reporter toute demande/difficulté quelconque au lieu de le courcircuiter en vous adressant au Directeur Général. Vous vous êtes contentée de lui répondre que vous n'aviez confiance qu'en M. [SS] [PC] et non dans les responsables régionaux.

Cet entretien qui se voulait constructif n'a pas eu l'effet souhaité puisque vous avez continué à adopter un comportement irrespectueux à l'égard de votre supérieur hiérarchique. En effet, vous vous placez en opposition constante vis-à-vis de votre responsable y compris devant témoin. Vous contestez ces remarques régulièrement et refusez de vous remettre en question.

Cette opposition constante est notamment démontrée dans vos échanges par courrie