1ère chambre, 16 mai 2024 — 20/04836

IC

G.B

LE 16 MAI 2024

Minute n°

N° RG 20/04836 - N° Portalis DBYS-W-B7E-K3N3

[Z] [M] [X] [S] [Y] épouse [X]

C/

Société MEDICAL INSURANCE COMPANY DESIGNATED ACTIVITY COMPANY (MIC DAC) prise en la personne de son représentant légal en FRANCE la SAS BRANCHET, [Adresse 7] (RCS Grenoble 443-093-364) CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LOIRE-ATLANTIQUE. Compagnie d’assurance SHAM [B] [U] S.A.S. CLINIQUE [11]

Le

copie exécutoire et copie certifiée conforme délivrée à - Me Cyril Dubreil - Me Yves Roulleaux - Me Flavien Meunier - Me Emilie Buttier

copie certifiée conforme délivrée à : - experts ( M. [A] et M. [O]) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES -----------------------------------------

PREMIERE CHAMBRE

Jugement du SEIZE MAI DEUX MIL VINGT QUATRE

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré :

Président :Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur :Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur :Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente,

GREFFIER : Isabelle CEBRON

Débats à l’audience publique du 12 MARS 2024.

Prononcé du jugement fixé au 16 MAI 2024, date indiquée à l’issue des débats.

Jugement Contradictoire prononcé par mise à disposition au greffe.

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ENTRE :

Monsieur [Z] [M] [X] né le [Date naissance 5] 1945 à [Localité 12] (ECOSSE), demeurant [Adresse 8] Rep/assistant : Maître Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de NANTES

Madame [S] [Y] épouse [X] née le [Date naissance 6] 1950 à [Localité 10] (SAONE-ET-LOIRE), demeurant [Adresse 8] Rep/assistant : Maître Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de NANTES

DEMANDEURS.

D’UNE PART

ET :

Monsieur [B] [U], domicilié [Adresse 1] Rep/assistant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de NANTES ((avocat postuant) Rep/assistant : Me Georges LACOEUILHE, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant)

Société MEDICAL INSURANCE COMPANY DESIGNATED ACTIVITY COMPANY (MIC DAC) dont le siège social est sis [Adresse 2]) prise en la personne de son représentant légal en France la SAS BRANCHET, [Adresse 7] (RCS Grenoble 443-093-364) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de NANTES (avocat postuant) Rep/assistant : Me Georges LACOEUILHE, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant)

S.A.S. CLINIQUE [11] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES

Compagnie d’assurance SHAM agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES

CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LOIRE-ATLANTIQUE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 9] Rep/assistant : Maître Flavien MEUNIER de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau de NANTES

DEFENDEURS. D’AUTRE PART

Exposé du litige et des demandes

Le 23 février 2015, M [Z] [X], âgé de 69 ans et souffrant de douleurs au niveau du genou gauche, a consulté le Docteur [B] [U], chirurgien-orthopédiste exerçant à titre libéral au sein de la clinique [11], qui a diagnostiqué une arthrose fémoro-tibiale interne et a préconisé, après une perte de poids, une intervention consistant en la pose d’une prothèse totale du genou gauche.

Le 31 août 2015, M [Z] [X] a été opéré par le docteur [U]. Au cours de l’opération, le chirurgien a constaté une bascule de la rotule en externe et l’a traitée en sectionnant l’aileron externe au bistouri électrique qui a provoqué une brûlure cutanée et l’apparition d’une phlyctène.

Le 12 septembre 2015, M [X] a regagné son domicile.

Le 24 septembre 2015, suite à la survenue d’un hématome au niveau de la phlyctène, M [X] a été hospitalisé à la clinique [11]. Le docteur [U], après avoir constaté la présence d’une nécrose, a adressé le patient au Docteur [E], chirurgien au centre hospitalier universitaire de [Localité 13] qui l’a reçu le 29 septembre 2015 et a préconisé un changement de prothèse du genou. L’intervention a été programmée le 16 octobre 2015.

Le 1er octobre 2015, M [X] est retourné à son domicile mais le soir même, devant l’apparition de fièvre, il a été ré-hospitalisé à la clinique [11] et à la demande du Docteur [U], a été transféré le 2 octobre au CHU où il a été opéré pour un changement de prothèse et la mise en place d’un spacer le 13 octobre 2015.

Au cours de cette intervention, il a été procédé à des prélèvements dont l’analyse a mis en évidence la présence d’un staphylocoque doré. Un traitement antibiotique a été mis en oeuvre du 19 octobre 2015 au 5 janvier 2016.

Le 26 octobre 2015, M [X] a été réopéré pour une greffe cuta