Chambre 1-4, 11 juillet 2024 — 19/16649
Texte intégral
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 1-4
ARRÊT AU FOND
DU 11 JUILLET2024
N° 2024/
Rôle N° RG 19/16649 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCUW
Société SMA SA
C/
[I] [N] épouse [Z]
[W] [Z]
[O] [T]
[D] [V] épouse [T]
SA ALLIANZ IARD
SA AXA FRANCE IARD
Copie exécutoire délivrée
le :
à :
Me Françoise BOULAN
Me Laure CAPINERO
Me Frédéric BERGANT
Me Dominique PETIT-SCHMITTER
Me Alain DE ANGELIS
Décision déférée à la Cour :
Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 02 Septembre 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 19/05783.
APPELANTE
Société SMA SA
, demeurant [Adresse 5]
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
INTIMES
Madame [I] [N] épouse [Z]
née le 12 Octobre 1966 à [Localité 7] (HOLLANDE), demeurant [Adresse 3]
représentée par Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Monsieur [W] [Z]
né le 09 Mars 1964 à [Localité 11] (06), demeurant [Adresse 3]
représenté par Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Monsieur [O] [T]
né le 17 Mai 1961 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2]
représenté par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah FRANCOIS, avocat au barreau de MARSEILLE
Madame [D] [V] épouse [T]
née le 31 Octobre 1962 à [Localité 6] (92), demeurant [Adresse 2]
représentée par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah FRANCOIS, avocat au barreau de MARSEILLE
SA ALLIANZ IARD
, demeurant [Adresse 1]
représentée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
SA AXA FRANCE IARD
, demeurant [Adresse 4]
représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DAILLY, avocat au barreau de MARSEILLE
*-*-*-*-*
COMPOSITION DE LA COUR
L'affaire a été débattue le 14 Mai 2024 en audience publique devant la cour composée de :
Madame Inès BONAFOS, Présidente
Mme Véronique MÖLLER, Conseillère
M. Adrian CANDAU, Conseiller
qui en ont délibéré.
Greffier lors des débats : Monsieur Achille TAMPREAU.
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2024, puis avisées par message le 8 Juillet 2024, que la décision était prorogée au 11 Juillet 2024.
ARRÊT
FAITS ET PROCÉDURE
Monsieur et Madame [T] ont acquis auprès de la société KAUFMAN & BROAD, selon contrat en l'état futur d'achèvement du 16 juillet 2001, le lot numéro 26 du groupe d'habitations formant le lotissement [Adresse 9] à [Localité 10].
Une assurance dommages-ouvrage avait été souscrite à cette occasion auprès de la SMA SA.
Dans le cadre de cette opération de construction, les travaux de gros-'uvre ont été confiés à la société EGP, aujourd'hui liquidée, et assurée auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD.
La réception des travaux a été prononcée le 9 avril 2002.
Le 6 janvier 2004, monsieur et madame [T] ont effectué une déclaration de sinistre auprès de la SAGENA en faisant état de remontées d'humidité. Monsieur [E] a été désigné en qualité d'expert amiable et la SAGENA a indemnisé les époux [T] à hauteur de 39 808,85 € le 17 décembre 2004.
Monsieur et madame [T] ont fait réaliser des travaux de reprise par la société CARRELAGE MACONNERIE AMENAGEMENT PISCINES (CMAP) assurée auprès de la compagnie AGF devenue ALLIANZ suivant facture du 27 décembre 2005. L'ensemble des prestations réalisées par la société CMAP ont été facturées 29 769,19 euros.
Le 29 juillet 2008, les époux [M] ont acquis des époux [T] l'immeuble litigieux pour un montant de 555.000 €, et l'ont revendu aux époux [Z] le 9 juillet 2010 pour un montant de 510.000 €.
Le 12 septembre 2010, les époux [Z] ont déclaré à la SA SMA un nouveau sinistre, en raison de « nombreuses fissures visibles au niveau des angles de la maison et notamment le long de l'escalier qui mène à la terrasse arrière de la maison. D'autres fissures sont apparentes près des fenêtres ». (Désordres 1,2,3)
La SAGENA a mandaté monsieur [L] en qualité d'expert dommages ouvrage et ce dernier a rendu son rapport le 15 novembre 2010. Par courrier daté du 17 novembre 2010, la SAGENA a refusé sa garantie.
Le 31 octobre 2011, monsieur et madame [Z] ont régularisé une nouvelle déclaration de sinistre en ces termes : « aggravation importante des fissures et des désordres (') fissures en façade principale qui se sont fortement aggravés au rez-de-chaussée et à l'étage car le crépi tombe maintenant et laisse voir la structure intérieu