CHAMBRE CIVILE, 6 novembre 2024 — 23/00896
Texte intégral
ARRÊT DU
06 Novembre 2024
AB / NC
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N° RG 23/00896
N° Portalis DBVO-V-B7H- DFFG
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[X] [K]
C/
Consorts [K]
[C] [D]
[Y] [D]
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GROSSES le
aux avocats
ARRÊT n° 295-24
COUR D'APPEL D'AGEN
Chambre Civile
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire,
ENTRE :
Monsieur [X] [K]
né le [Date naissance 10] 1945 à [Localité 58]
de nationalité française
domicilié : [Adresse 54]
[Localité 58]
représenté par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat au barreau d'AGEN
APPELANT d'un jugement du tribunal judiciaire d'AUCH en date du 27 septembre 2023, RG 22/00305
D'une part,
ET :
Monsieur [AZ] [K]
né le [Date naissance 24] 1971 à [Localité 49] (78)
de nationalité française, architecte
domicilié : [Adresse 39]
[Adresse 39]
[Localité 41]
Monsieur [H] [K]
né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 49] (78)
de nationalité française, policier
domicilié : [Adresse 18]
[Localité 42]
Monsieur [L] [K]
né le [Date naissance 26] 1954 à [Localité 56] (Vietnam)
de nationalité française, retraité
domicilié : [Adresse 50]
[Adresse 50]
[Localité 12]
Monsieur [A] [K]
né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 35] (40)
de nationalité française, retraité
domicilié : [Adresse 20]
[Localité 36]
Madame [C] [D]
née le [Date naissance 15] 1985 à [Localité 35] (40)
de nationalité française, infirmière
domiciliée : [Adresse 27]
[Localité 37]
Monsieur [Y] [D]
né le [Date naissance 22] 1995 à [Localité 35] (40)
de nationalité française, sans profession
domicilié : [Adresse 2]
[Localité 35]
tous représentés par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN
et Me Isabelle HARAMBURU, avocate plaidante au barreau du GERS
Monsieur [G] [K]
de nationalité française
et Monsieur [P] [K]
de nationalité française
domiciliés tous deux : [Adresse 28]
[Localité 29]
Monsieur [E] [K]
de nationalité française
domicilié : [Adresse 1]
[Localité 46]
Madame [J] [K] épouse [I]
de nationalité française
domiciliée : [Adresse 43]
[Localité 25]
n'ayant pas constitué avocat
INTIMÉS
D'autre part,
COMPOSITION DE LA COUR :
l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 02 septembre 2024 devant la cour composée de :
Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience
Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller
Anne Laure RIGAULT, Conseiller
Greffière : Nathalie CAILHETON
ARRÊT : prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
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EXPOSÉ DU LITIGE
Vu l'appel interjeté le 2 novembre 2023 par M [X] [K] à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire d'AUCH en date du 27 septembre 2023 intimant MM [AZ], [H], [L], [A] [K], M [Y] [D] et Mme [C] [D] (les consorts [K] [D]), MM [G] et [E] [K] et Mmes [P] et [J] [K]. La déclaration d'appel a été signifiée à étude à M [E] [K] par acte du 16 janvier 2024, par acte remis à la personne de Mme [J] [K] en date du 16 janvier 2024 ; par acte remis étude à M [G] [K] et Mme [P] [K] en date du 17 janvier 2024.
Vu les conclusions de M [X] [K] en date du 25 juin 2024, et les conclusions du 11 janvier 2024 signifiées avec la déclaration d'appel par acte remis à étude en date du 16 janvier 2024 à M [E] [K] ; par acte remis à la personne de Mme [J] [K] en date du 16 janvier 2024 ; par acte remis étude à M [G] [K] et Mme [P] [K] en date du 17 janvier 2024.
Vu les conclusions des consorts [K] [D] en date du 25 juin 2024, et les conclusions du 4 avril 2024 signifiées à M [E] [K] le 19 avril 2024 ; par acte remis à étude à Mme [J] [K] en date du 2 mai 2024 ; par acte remis à la personne de M [G] [K] et au domicile Mme [P] [K] en date du 23 avril 2024.
Vu l'ordonnance de clôture du 26 juin 2024 pour l'audience de plaidoiries fixée au 2 septembre 2024.
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[R] [O] [RR] [V]-[Z] veuve [U] [K] née le [Date naissance 33] 1913 à [Localité 52] (32) est décédée le [Date décès 44] 2017 à [Localité 58] (32) en laissant les héritiers suivants :
- Ses fils :
- Ses quatre petits-enfants venant par représentation de [B] [K], leur père prédécédé le [Date décès 23] 2001, fils de la défunte :
- [L] [K] né le [Date naissance 26] 1954 à [Localité 56] (Vietnam),
- [A] [K] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 35] (40),
- [E] [O] [K] né le [Date naissance 16] 1956 à [Localité 35] (40),
- [W] [K] née le [Date naissance 45] 1959 à [Localité 35] (40),
- Ses deux petits-enfants venant par représentation de [S] [K], leur père prédécédé le [Date décès 21] 1998, fils de la défunte :
- [AZ] [K] né le [Date naissance 24] 1971 à [Localité 49] (78),
- [H] [K] né le [Date naissance 4] 1974 à [Lo