CHAMBRE SOCIALE A, 2 avril 2025 — 21/05569

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE

N° RG 21/05569 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NXEJ

[P]

C/

Société SAS KLAXOON

APPEL D'UNE DÉCISION DU :

Conseil de Prud'hommes de LYON CEDEX

du 17 Juin 2021

RG : 20/01035

COUR D'APPEL DE LYON

CHAMBRE SOCIALE A

ARRÊT DU 02 AVRIL 2025

APPELANT :

[D] [P]

né le 10/01/1980

[Adresse 1]

[Localité 4]

représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Mathieu LAJOINIE de la SELAS SELAS JABERSON, avocat au barreau de MARSEILLE

INTIMÉE :

SOCIETE KLAXOON, anciennement dénommée SOCIETE REGARD

RCS de Rennes N° 511 962 219

[Adresse 2]

[Localité 3]

représentée par Me Weena LAIGLE de l'AARPI ACTIO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Catherine MAILHES,Présidente

Anne BRUNNER, Conseillère

Antoine-Pierre D'USSEL, Conseiller

Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffière.

ARRÊT : CONTRADICTOIRE

Prononcé publiquement le 02 Avril 2025, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ;

Signé par Catherine MAILHES, Présidente et par Malika CHINOUNE, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

*************

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES

M. [P] a signé un contrat à durée indéterminée le 22 janvier 2014, pour le poste de directeur de développement au sein de la société regard devenue la société klaxoon, position 3.1, coefficient 170, statut cadre de la convention collective Syntec.

La société employait habituellement au moins 11 salariés au moment du licenciement.

Le 14 janvier 2020, le salarié a été convoqué à un entretien préalable à licenciement pour le 24 janvier 2020.

La société lui a notifié son licenciement par courrier du 29 janvier 2020, dans les termes suivants :

' 1. Au cours de cet entretien, j'ai rappelé que vous avez été embauché en qualité de Directeur Développement le 22 janvier 2014. Dans le contexte de l'époque, vos missions étaient de développer l'activité de Regards en recrutant et manageant une équipe de commerciaux.

Depuis juin 2015, Regards est devenu une holding à la tête de 2 filiales : Regards Services abritant les activités historiques du groupe (développement de modules e-learning et de logiciels métiers à destination de clients grands comptes) et Klaxoon abritant le nouveau modèle économique du groupe consistant en la vente d'une solution SAAS et de produits hardwares associés.

A partir du 2ème semestre 2017, l'activité de Regards Services a été progressivement arrêtée afin de concentrer toutes les forces vives du groupe sur le développement de Klaxoon qui non seulement est l'aboutissement de la philosophie portée par le groupe mais qui constitue également une activité plus rentable et avec une récurrence de revenus.

Vous avez suivi ce repositionnement stratégique et vu vos fonctions évoluer de la vente de services vers la vente de produits.

2. Après deux exercices complets de recentrage de l'activité sur Klaxoon, nous devons constater des insuffisances récurrentes dans l'organisation et la direction du développement commercial.

En octobre 2018, nous avons dû prendre la décision de sortir les entrants et les renouvellements hors grands comptes de votre périmètre afin qu'ils soient correctement traités, ce qui n'était pas le cas, et que vous concentriez votre action sur les grands comptes et les comptes à fort potentiel.

Au lieu de vous concentrer sur l'amélioration des résultats commerciaux et le développement des comptes, notamment l'augmentation du panier moyen, vous n'avez pas soutenu cette nouvelle organisation que vous avez annoncée brutalement à vos équipes sans accompagner la décision.

A la fin du 1er trimestre 2019, nous avons constaté que les résultats en termes de renouvellement des abonnements étaient catastrophiques sur votre périmètre, notamment en comparaison des résultats de la nouvelle équipe constituée fin 2018. Vous avez reconnu à cette époque ne pas avoir dirigé vos équipes sur cette mission et les avoir concentrées sur la conquête de nouveaux clients alors que le renouvellement et la création de revenus récurrents sont la base de notre business model.

En février 2019, nous avons pris la décision de recruter un manager commercial en charge de développer les ventes indirectes, axe stratégique que vous n'avez jamais vraiment travaillé. Là encore, vous n'avez pas soutenu cette décision et avez au contraire adopté un comportement agressif à son encontre dès son arrivée en le remettant en cause et le taxant d'incompétence.

12

Les résultats commerciaux sur votre périmètre ne s'améliorant pas au cours du 2ème trimestre 2019, nous avons dû de nouveau in