3e chambre civile, 17 avril 2025 — 23/00942
Texte intégral
[N] [NK] épouse [CT] [M] [D]
[NM] [NK]
[Y] [NK]
[I] [NK]
C/
[T] [NK] épouse [W]
[NP] [NK]
[X] [NK]
[ZP] [NK]
[V] [NK]
[K] [CU] épouse [O]
[P] [CU] épouse [Z]
Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le
COUR D'APPEL DE DIJON
3ème Chambre Civile
ARRÊT DU 17 AVRIL 2025
N° RG 23/00942 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GHL7
MINUTE N°
Décision déférée à la Cour : au fond du 05 décembre 2022,
rendue par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/3444
APPELANTS :
Madame [N] [NK] épouse [CT] [M] [D]
née le [Date naissance 16] 1950 à [Localité 40] (21)
domiciliée :
[Adresse 23]
[Localité 13]
Monsieur [NM] [NK]
né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 40] (21)
domicilié :
[Adresse 7]
[Localité 31]
Monsieur [Y] [NK]
né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 40] (21)
domicilié :
Chez M. [NM] [NK]
[Adresse 7]
[Localité 31]
Monsieur [I] [NK]
né le [Date naissance 24] 1974 à [Localité 40] (21)
domicilié :
Chez M. [NM] [NK]
[Adresse 7]
[Localité 31]
représentés par Me Alexia GIRE, membre de la SELARL BROCARD GIRE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 28
assistés de Me Bernard-Claude LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS
INTIMÉS :
Madame [T] [NK] épouse [W]
née le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 40] (21)
domiciliée :
[Adresse 3]
[Localité 28]
Monsieur [NP] [NK]
né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 40] (21)
[Adresse 32]
[Localité 14]
Monsieur [X] [NK]
né le [Date naissance 10] 1960 à [Localité 40] (21)
domicilié :
[Adresse 42]
[Localité 11]
représentés par Me Vincent BERTHAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16
Monsieur [ZP] [NK]
né le [Date naissance 18] 1949 à [Localité 40] (21)
domicilié :
[Adresse 50]
[Localité 44]
représenté par Me Jean-Michel BROCHERIEUX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24
Monsieur [V] [NK]
né le [Date naissance 21] 1947 à [Localité 40] (21)
domicilié :
[Adresse 41]
[Localité 12]
représenté par Me Céline PIZZOLATO, membre de la SCP SCP D'AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 73
assisté de Me Victor CHAMPEY, membre de la SELARL Berenice Avocats, avocat au barreau de PARIS
Madame [K] [CU] épouse [O]
née le [Date naissance 8] 1970 à [Localité 46] (58)
domiciliée :
[Adresse 27]
[Localité 29]
Madame [P] [CU] épouse [Z]
née le [Date naissance 22] 1973 à [Localité 46] (58)
domiciliée :
« [Adresse 35] »
[Localité 25]
représentées par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2
assistées de Me Alexandre DAZIN, membre de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
COMPOSITION DE LA COUR :
L'affaire a été débattue le 13 février 2025 en audience publique devant la cour composée de :
Frédéric PILLOT, Président de Chambre,
Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller,
Julie BRESSAND, Conseiller,
Après rapport fait à l'audience par l'un des magistrats de la composition, la cour, comme ci-dessus composée a délibéré.
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Lydie LAMBERT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier,
DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 17 Avril 2025,
ARRÊT : rendu contradictoirement,
PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile,
SIGNÉ : par Frédéric PILLOT, Président de Chambre, et par Lydie LAMBERT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES
[ZK] [NK], né Ie [Date naissance 4] 1918, s'est marié Ie [Date mariage 20] 1943 avec [B] [E], née le [Date naissance 9] 1921, en ayant fait précéder leur mariage d'un contrat de mariage de communauté réduite aux acquêts, reçu Ie 26 juillet 1943 par Me [J], notaire à [Localité 47].
Huit enfants sont issus de cette union.
[ZK] [NK] est décédé le [Date décès 17] 2004 à [Localité 40].
[B] [E] épouse [NK] est décédée Ie [Date décès 19] 2013 à [Localité 40].
A leurs décès, ils laissent pour leur succéder :
- M. [V] [NK],
- M. [ZP] [NK],
- Mme [N] [NK], épouse [CT] [M] [D],
- Mme [T] [NK], épouse [W],
- M. [NP] [NK],
- M. [X] [NK],
- Messieurs [NM], [Y] et [I] [NK], venant en représentation de leur père [L] [NK], décédé le [Date décès 26] 1990,
- Mmes [K] [CU] épouse [O] et [P] [Z], venant en représentation de leur mère [S] [NK] épouse [CU], décédée le [Date décès 30] 1977.
Les époux [NK] s'étaient consentis une donation entre époux le 5 novembre 1997.
Ils avaient procédé depuis 1969 à diverses donations à Ieurs enfants et ont rédigé, chacun, trois testaments respectivement le 6 novembre 1997 et le 23 juillet 2001, dans des termes identiques, contenant, en cas de contestatio