Chambre civile, 15 mai 2025 — 23/00861

ARRET N° 133.

N° RG 23/00861 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIQNL

AFFAIRE :

M. [S] [X]

C/

Mme [K] [W], M. [I] [L] Représenté par par sa mère, Madame [K] [W],

M. [D] [L] Représenté par par sa mère, Madame [K] [W],

M. [H] [T], M. [Y] [T], M. [G] [T], Mme [V] [T], Mme [M] [Z], M. [C] [Z] Représenté par sa mère, Madame [M] [Z], M. [A] [R], CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME

CB/LM

Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale

Grosse délivrée aux avocats

COUR D'APPEL DE LIMOGES

CHAMBRE CIVILE

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ARRET DU 15 MAI 2025

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Le QUINZE MAI DEUX MILLE VINGT CINQ la chambre civile a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe :

ENTRE :

Monsieur [S] [X], demeurant [Adresse 19]

représenté par Me Valérie ASTIER de la SELARL SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES, Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX

APPELANT d'une décision rendue le 13 OCTOBRE 2023 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE BRIVE

ET :

Madame [K] [W]

née le [Date naissance 11] 1989 à [Localité 22], demeurant [Adresse 9]

représentée par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C8708520242151 du 28/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

Monsieur [I] [L] Représenté par par sa mère, Madame [K] [W],

né le [Date naissance 2] 2010 à [Localité 18], demeurant [Adresse 9]

représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro c870852024002152 du 28/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

Monsieur [D] [L] Représenté par par sa mère, Madame [K] [W],

né le [Date naissance 1] 2014 à [Localité 18], demeurant [Adresse 9]

représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro c870852024002153 du 28/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

Monsieur [H] [T]

né le [Date naissance 3] 2000 à [Localité 23], demeurant [Adresse 16]

représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

Monsieur [Y] [T]

né le [Date naissance 13] 1997 à [Localité 23], demeurant [Adresse 17]

représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

Monsieur [G] [T]

né le [Date naissance 5] 1968 à [Localité 24] (ALGERIE), demeurant [Adresse 16]

représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

Madame [V] [T]

née le [Date naissance 8] 2005 à [Localité 18], demeurant [Adresse 16]

représentée par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

Madame [M] [Z]

née le [Date naissance 10] 1966 à [Localité 20], demeurant [Adresse 7]

représentée par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

Monsieur [C] [Z] Représenté par sa mère, Madame [M] [Z]

né le [Date naissance 4] 2019 à [Localité 18], demeurant [Adresse 7]

représenté par Me François CHADAL, avocat au barreau de BRIVE

Monsieur [A] [R], demeurant [Adresse 19]/FRANCE

représenté par Me Pierre - Alexis AMET de la SELARL GAILLARD CONSEILS, avocat au barreau de BRIVE, Me Christophe MIRANDA de la SELARL ETCHE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME, demeurant [Adresse 14]

représentée par Me Anna RAYNAUD-PELAUDEIX de la SELARL DAURIAC - RAYNAUD PELAUDEIX - OUDJEDI DRPO, avocat au barreau de LIMOGES

INTIMES

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Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise en état, l'affaire a été fixée à l'audience du 13 Mars 2025. L'ordonnance de clôture a été rendue le 19 février 2025.

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier. A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Puis Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Mai 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

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LA COUR

EXPOSE DU LITIGE

Faits et procédure

Madame [NT] [W] épouse [T], née le [Date naissance 6] 1972 et mère de six enfants, a consulté le Docteur [A] [R], chirurgien digestif au Centre Médico-Chirurgical [21] à [Localité 18], le 20 juin 2019, en lien avec un problème d'obésité morbide sur fond de syndrome anxiodépressif, sachant :

- qu'à l'issue de cette consultation, le Docteur [A] [R] a proposé de réaliser une intervention de type Bypass (opération consistant à réduire le volume de l'estomac et à modifier le circuit alimentaire), préconisation validée en réunion de concertation pluridis