, 22 mai 2025 — 2024J00032

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-CINQ

PARTIE(S) EN DEMANDE :- AN Conseils SARL

[Adresse 2], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître SOLAGNA Cathy - [Adresse 3].

PARTIE(S) EN DEFENSE :- FERME 2 BOISSY SARL

[Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître TURLAN Jérôme - [Adresse 1].

Débats en audience publique le 12/12/2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :

Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Didier SAMSON et Monsieur Benoît LE BAS

Assistés lors des débats par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier Associé.

Décision contradictoire et en premier ressort.

Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 22/05/2025, date indiquée à l’issue des débats conformément à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, et signé par Monsieur Philippe BATAILLE, Président, et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier Associé ayant assuré la mise à disposition de la décision, à qui le Président a remis la minute.

LES FAITS :

La société AN CONSEILS (ci-après nommée NOS PAPILLES) commercialise des coffrets gourmets sur son site internet, en sélectionnant ses fournisseurs et ses produits. Elle confie la gestion de son stock et de ses expéditions à un centre de logistique tiers. La société FERME 2 BOISSY (ci-après nommée MAISON MARECHAL) est spécialisée dans la transformation et la commercialisation de produits alimentaires et notamment ceux à base de foie gras et de volaille. Depuis 2016, NOS PAPILLES commercialise des coffrets contenant des pots de foie gras qu’elle achète à MAISON MARECHAL. Entre 2021 et 2022, la filière de production du foie gras a été sévèrement impactée par la crise de la grippe aviaire qui a entraîné l’abattage de millions de volailles. Le 07 septembre 2022 NOS PAPILLES a passé commande à MAISON MARECHAL d’un lot de pots de foie gras selon les quantités suivantes : 2000 pots de 100g, 100 pots de 200g, 200 pots de 110g à la truffe, 50 pots de 200g à la truffe, 1060 pots de 180g. Après discussion entre les parties, NOS PAPILLES a modifié sa commande : 2700 pots de 100g 200 pots de 200g 100 pots de 200g à la truffe 1056 pots de 180g. Vu les difficultés du marché, ne pouvant s’approvisionner en pots de 100g, MAISON MARECHAL a proposé de livrer des pots de 125g de la maison DELPEYRAT au prix des 100g, ce que NOS PAPILLES a accepté. La MAISON MARECHAL a également accepté de livrer les stocks à la demande au centre de distribution logistique de NOS PAPILLES. Le 27 octobre 2022, MAISON MARECHAL a vendu et livré une première partie de sa commande soit: 1200 pots de foie gras de de 180g, suivant facture DX/21 d’un montant HT de 18.000 € HT. Le 08 décembre 2022, MAISON MARECHAL a établi une facture DX/22 d’un montant de 35.698,70€ HT correspondant à : 1150 pots de foie gras en 100g à 11€ pièce soit 12.650 € HT 108 pots de foie gras truffé de 200g à 22,90 € pièce soit 2.473,20 € HT, 207 pots de foie gras de 200g à 16,50 € pièce soit 3.415,50 €, HT 1.560 pots de foie gras de 125g à 11 € pièce soit 17.160 € HT, dont la date limite de consommation est inscrite au 09 et 11 décembre 2023. Après discussion, NOS PAPILLES accepte le lot dont la date limite de consommation est très courte. Le 14 décembre 2022, NOS PAPILLES a demandé par mail à MAISON MARECHAL de lui livrer sa commande, en y ajoutant 23 pots de foie gras à la truffe de 110g. Le 14 décembre 2022 NOS PAPILLES a réglé la facture DX21 d’un montant de 18.990 € TTC Le 15 décembre 2022, NOS PAPILLES exprime des interrogations sur la qualité du lot par SMS. Le16 décembre 2022 NOS PAPILLES a livré la majorité de la commande. L’offre de NOS PAPILLES connaît immédiatement un franc succès. NOS PAPILLES indique qu’elle a immédiatement retiré les produits de la vente, rappelé l’ensemble des produits vendus, et a consenti à ses propres clients des remises. 1524 pots sur 1560 ont été retournés. Par courriel du 29 décembre 2022, NOS PAPILLES se plaint de la qualité des pots de foie gras de 125 grammes. Le 19 janvier 2023, MAISON MARECHAL a accusé réception des produits. A cette date, NOS PAPILLES avait réglé 9.188,21 € . En janvier 2023, NOS PAPILLES a réglé le solde de la facture DX 22 soit la somme de 19.557,51 € correspondant à : 1150 pots de foie gras de 100g, 108 pots de foie gras de 200 g à la truffe, 207 pots de foie gras de 200g. La MAISON MARECHAL n’a pas remboursé NOS PAPILLES malgré des relances par mail des 03 et 24 février et 08 mars 2023. Les 05 mai et 26 juin , Madame [F] [W] de la société NOS PAPILLES a relancé Monsieur [N] [J] concernant le remboursement des produits qu’elle considère défectueux et la livraison du solde de la commande déjà réglée. Les 11, 18 et 26 juillet, puis le 07 août 2023, Maître SOLOGNA, Conseil de NOS PAPILLES a réitéré ces mêmes demandes. Le 09 août 2023, MAISON MARECHAL a livré le solde de la commande au centre de logistique gérant les commandes de NOS PAPILLES. Le 02 octobre 2023, une expertise commandée par la NOS PA