cr, 3 juin 2025 — 24-82.035

N° Q 24-82.035 F-D N° 00740 ODVS 3 JUIN 2025 REJET M. BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 JUIN 2025 L'association [1] et M. [J] [H], parties civiles, ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2022, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Mme [Z] [B] des chefs de diffamation et injures publiques envers un particulier. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Hill, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de l'association [1] et M. [J] [H], et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 mai 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt. Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 23 mars 2020, l'association [1] a porté plainte et s'est constituée partie civile devant le juge d'instruction du chef de diffamation publique envers un particulier, en raison des propos suivants publiés le 25 décembre 2019, sur le site 2U-trail.com, dont Mme [Z] [B] est directrice de publication, sous le titre « Guide du tricheur : spécial Grand Raid » : « Ce qui est génial dans ce guide c'est que même si tu te fais attraper, tu sembles risquer absolument rien. Dans un premier temps, ils sont bien plus occupés à voir si t'as ton tee shirt avec la marque de saucisson partenaire au niveau du Colorado. Et puis surtout si cela arrive, il ne faut surtout pas en parler ! Cela risquerait d'égratigner la réputation de cette course ». 3. Le 5 juin suivant, la même association et M. [J] [H], son président, ont porté plainte et se sont constitués partie civile, d'une part, du chef de diffamation publique envers un particulier en raison des propos suivants publiés sur le même site, le 16 avril 2020, « Alors que [J] [H] est très largement critiqué, alors que l'édition 2019 de la Diagonale des Fous a fait honte aux réunionnais, alors que la Diagonale des Fous 2020 devait être boudée, il semblerait que la crise sanitaire actuelle soit une aubaine pour le Grand Raid » ; « Les démissions s'accumulaient dans le comité de direction de l'organisation. Avec en point d'orgue, le président [H] qui claquait (enfin,) la porte, lassé par le fait qu'on puisse oser mettre sa parole en doute. Ce coup de théâtre ne durera cependant que le temps d'un week-end. Le goût du pouvoir suprême lui avait manqué » ; « Après la honte internationale de l'édition 2019 qui avait vu la grande majorité des coureurs élite se perdre après à peine 10 km de course, il paraissait compliqué pour l'organisation de séduire à nouveau ces coureurs (malgré la promesse du président [H] de prendre en charge les billets d'avion) » ; « Les locaux sont de moins en moins séduits par le Grand Raid tant le désamour avec l'organisation et notamment le président est avancé. On note donc une baisse spectaculaire des inscrits réunionnais » ; « Le président [H] a changé les règles se moquant complètement de l'intégrité de ses coureurs » ; « En effet afin d'obtenir le précieux sésame que représente le dossard il fallait s'acquitter de point qualificatifs. Cela permettait d'éviter à un novice de prendre le départ et ainsi de risquer sa santé. [J] [H] a balayé de la main cette règle afin d'accroître son nombre d'inscrits et de cacher la misère. Mais comme l'avocat est malin, il demandera à chacun des inscrits sans les points nécessaires de signer une décharge qui lui permette de ne pas être responsable » ; « Personne ne peut tirer un intérêt de cette pandémie mais force est de constater qu'elle est en train de permettre au Grand Raid de la Réunion de sauver les meubles en limitant les dégâts pour cette édition 2020. Mais au vu de l'incompétence de sa direction, on est en droit de se demander pour combien de temps ? », l'article étant illustré par une image représentant des billets de 100 dollars comportant le visage de M. [H], d'autre part, du chef d'injure publique envers un particulier, en raison des propos suivants publiés sur le même site, le 18 avril 2020 : « Coronavirus : avec [H] risque d'être une boucherie. A l'image du Tour de France, si la Diagonale des Fous a lieu en l'état, elle peut être une boucherie. Pourquoi ? Parce que l'avidité (notamment avec l'affaire [2]) et la psychorigidité des organisateurs (par rapport à ce qui est arrivé aux élites l'an dernier) me paraît dange