Première chambre civile
10 696 décisions
Première chambre civile — n° 70-14.122
C'EST A BON DROIT QUE LES JUGES DU FOND, SAISIS, PAR LE MEMBRE DEMISSIONNAIRE D'UNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'UNE ACTION TENDANT AU REMBOURSEMENT DE LA VALEUR DE SES PARTS, QUE LE CONSEIL D'ADMIN...
Première chambre civile — n° 70-10.313
LE CAUTIONNEMENT, MEME S'IL EST SOLIDAIRE, PEUT ETRE ANNULE POUR VICE DU CONSENTEMENT DE LA CAUTION. DES LORS, LES JUGES DU FOND QUI CONSTATENT QUE L'ENGAGEMENT D'UNE CAUTION EST INTERVENU ALORS QUE L...
Première chambre civile — n° 70-14.020
STATUANT SUR L'ACTION FORMEE CONTRE SON ASSURE, DECLARE RESPONSABLE D'UN ACCIDENT, PAR UNE SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES QUI , APRES AVOIR PRIS EN CHARGE LES CONSEQUENCES DU SINISTRE, A DEMANDE LE REM...
Première chambre civile — n° 70-13.376
L'ARTICLE 1033 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE NE CONCERNE QUE LES DELAIS DE PROCEDURE. TELLE N'EST PAS LA NATURE DU DELAI ACCORDE AU SOUSCRIPTEUR D'UNE POLICE RESILIABLE AVEC UN CERTAIN PREAVIS ; L 'ECHE...
Première chambre civile — n° 70-12.756
C'EST PAR UNE INTERPRETATION SOUVERAINE D'UN ACTE DE CAUTIONNEMENT QUI NE PERMETTAIT AU CREANCIER DE RECHERCHER LA CAUTION QUE SUR SES BIENS SIS EN ALGERIE ET OBLIGEAIT LADITE CAUTION A NE PAS DISPOSE...
Première chambre civile — n° 70-80.013
EST IRRECEVABLE LE POURVOI FORME EN MATIERE DISPENSEE DU MINISTERE D'UN AVOCAT, PAR UN DEMANDEUR QUI N'A MANIFESTE L 'INTENTION DE SE POURVOIR EN CASSATION QUE PAR LETTRE PARVENUE PAR PLI POSTAL AU GR...
Première chambre civile — n° 70-13.947
LES DISPOSITIONS DES DECRETS DES 13 OCTOBRE 1965 ET 7 DECEMBRE 1967 NE SONT APPLICABLES QU'AUX APPELS FORMES APRES LA MISE EN VIGUEUR DU PREMIER DE CES TEXTES. EST DONC REGI PAR LES REGLES DE PROCEDUR...
Première chambre civile — n° 70-13.385
IL RESULTE DES ARTICLES 1397 ET 1398 ANCIENS DU CODE CIVIL QUE LE PACTE MATRIMONIAL N'INTERESSE PAS SEULEMENT LES EPOUX ET LEURS HERITIERS OU AYANTS-CAUSE, MAIS EGALEMENT LES TIERS DANS LEURS RELATION...
Première chambre civile — n° 70-11.606
C'EST A JUSTE TITRE QU'EN L'ETAT D'UNE DECISION ANTERIEURE IRREVOCABLE FIXANT LES BASES DE LA LIQUIDATION DE LA COMMUNAUTE DISSOUTE PAR DIVORCE EN CE QUI CONCERNE LA VALEUR DU CABINET DENTAIRE DU MARI...
Première chambre civile — n° 69-14.788
DE L'INTERPRETATION QU'ILS FONT, D'UNE PART, DE L'ACTE PAR LEQUEL UNE SOCIETE DONT LE SIEGE ETAIT EN ALGERIE ET QUI AVAIT SOUSCRIT UN PRET GARANTI PAR UNE CAUTION SOLIDAIRE, S'EST TROUVEE DISSOUTE, AP...
Première chambre civile — n° 70-12.277
POUR DECLARER LA COMPAGNIE AIR-FRANCE, QUI ETAIT CHARGEE PAR UNE AGENCE DE VOYAGE D'OBTENIR LES BILLETS DE TRANSPORT D'UNE COMPAGNIE AERIENNE ETRANGERE, TENUE A GARANTIR CETTE AGENCE DE SA CONDAMNATIO...
Première chambre civile — n° 70-13.336
LA PREUVE DE LA QUALITE DE CELUI QUI DECLARE REPRENDRE UNE INSTANCE, INTERROMPUE PAR LE DECES DE LA PARTIE DONT IL EST LE FILS NATUREL RECONNU ET L'HERITIER, PEUT ETRE TIREE PAR LES JUGES DU FOND A LA...
Première chambre civile — n° 69-13.389
IL RESULTE DES ARTICLES L 8 ET L 13 DU CODE QUI REGIT LES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS QUE CETTE ADMINISTRATION N'EST TENUE A AUCUNE INDEMNITE SOIT POUR DETERIORATION SOIT POUR SPOLIATION DES OBJETS R...
Première chambre civile — n° 70-10.686
JUSTIFIE LEGALEMENT SA DECISION VALIDANT LA SAISIE ARRET PRATIQUEE PAR LA CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS EN SUITE DE PAYEMENTS, PAR ELLE ET POUR LE COMPTE DE LA CAISSE DES BARREAUX ALGERIENS, ...
Première chambre civile — n° 70-13.053
LA JURIDICTION DES REFERES QUI, MALGRE L'INTERDICTION DU DIRECTEUR D'UNE CLINIQUE, AUTORISE UN MEDECIN A PENETRER POUR ALLER VISITER DES MALADES, N'A PAS EXCEDE SA COMPETENCE, NI PREJUDICIE AU PRINCIP...
Première chambre civile — n° 70-12.758
SAISIS D'UNE ACTION EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI AU COURS D'UN TRAITEMENT COMPORTANT L'EMPLOI DE RAYONS INFRA-ROUGES, PRATIQUE PAR UN KINESITHERAPEUTE, LES JUGES DU FOND, ESTIMANT, SUR LA BASE D 'U...
Première chambre civile — n° 69-10.935
UNE COUR D'APPEL A PU DECLARER EXEMPT DE TOUTE RESPONSABILITE UN NOTAIRE QUI A ETABLI DES GROSSES HYPOTHECAIRES AU PORTEUR ASSORTIES D'UNE INSCRIPTION DE PREMIER RANG LAQUELLE S'EST TROUVEE PERIMEE PA...
Première chambre civile — n° 69-14.179
LES JUGES DU FOND APPRECIENT SOUVERAINEMENT LES CIRCONSTANCES QUI DETERMINENT LA LOCALISATION D'UN CONTRAT D'OU ILS DEDUISENT LA LOI QUI LUI EST APPLICABLE. DES LORS, C'EST SOUVERAINEMENT QU'ILS DECID...
Première chambre civile — n° 70-10.318
IL RESULTE DE L'ARTICLE 890 DU CODE CIVIL QUE LES BIENS ATTRIBUES A CHAQUE COPARTAGEANT DOIVENT ETRE EVALUES AU JOUR DU PARTAGE. VIOLE CETTE DISPOSITION L'ARRET QUI, STATUANT APRES DIVORCE ET EN VUE D...
Première chambre civile — n° 69-10.905
DES LORS QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'UN HERITIER AVAIT DEMANDE LA REDUCTION DE LA DONATION FAITE PAR LE DE CUJUS A SON COHERITIER, ET, POUR Y PARVENIR, L'EVALUATION DE L'IMMEUBLE, OBJET DE CET...
Première chambre civile — n° 69-11.548
LES JUGES DU FOND, QUI RELEVENT QUE DES JUILLET 1953 UN TERRAIN SITUE EN ALGERIE, DONT LA REQUISITION A ETE PRONONCEE PAR ARRETES PREFECTORAUX DE JUIN 1957 ET MARS 1958, AVAIT ETE MIS EN VENTE, LIBRE ...
Première chambre civile — n° 70-13.018
DES LORS QU'A ETE REJETE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET COMMETTANT UN EXPERT POUR DETERMINER LE MONTANT DE L'INDEMNITE COMPENSATRICE DUE A UN AGENT GENERAL D'ASSURANCE A LA SUITE DE LA DEMISSION DE S...
Première chambre civile — n° 69-14.278
LE DROIT DE RETENTION FONDE SUR LA DETENTION MATERIELLE PAR UN CREANCIER, D'UNE CHOSE APPARTENANT A SON DEBITEUR DONT CE DERNIER RESTE PROPRIETAIRE, OBLIGE LE DETENTEUR A NE PAS USER DE LA CHOSE ET A ...
Première chambre civile — n° 70-11.616
EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 340 ALINEA 1-2 DU CODE CIVIL, TELLES QUE MODIFIEES PAR LA LOI DU 15 JUILLET 1955, LA PREUVE DE LA PROMESSE DE MARIAGE, PERMETTANT LA RECEVABILITE DE L 'ACTION EN...
Première chambre civile — n° 69-14.385
STATUANT SUR L'ACTION EN RESPONSABILITE FORMEE CONTRE UNE SAGE-FEMME A LA SUITE DU DECES DE SA PATIENTE QUI, APRES SON ACCOUCHEMENT, SUIVI D'UNE HEMORRAGIE QU'A SU ARRETER LA DEFENDERESSE APRES AVOIR ...
Première chambre civile — n° 69-14.266
Première chambre civile — n° 69-14.248
Première chambre civile — n° 70-11.284
AUX TERMES DE L'ARTICLE 8 DE L'ORDONNANCE DU 28 JUIN 1945 RELATIVE A LA DISCIPLINE DES NOTAIRES, LES DECISIONS DE LA CHAMBRE DE DISCIPLINE DOIVENT ETRE MOTIVEES. DOIT DONC ETRE CASSEE LA DECISION QUI,...
Première chambre civile — n° 69-10.489
LA CLAUSE COMPROMISSOIRE INSEREE DANS UN CONTRAT INTERNATIONAL, DONNANT COMPETENCE A UN ORGANISME ARBITRAL POUR "TOUTE CONTESTATION SURVENUE A L'OCCASION DE LA PRESENTE AFFAIRE MEME CELLE CONCERNANT S...
Première chambre civile — n° 70-10.193
IL RESULTE DE L'ARTICLE 1356 ALINEA 3 DU CODE CIVIL, QUE L 'AVEU JUDICIAIRE, QUAND IL EST LA SEULE PREUVE PRODUITE, NE PEUT ETRE DIVISE CONTRE CELUI QUI L'A FAIT. IL EN EST AINSI DE L'AVEU COMPLEXE CO...
Première chambre civile — n° 69-13.356
LA CHARGE DE PROUVER L'EXISTENCE ET LE CONTENU D'UNE OBLIGATION INCOMBE A CELUI QUI EN DEMANDE EXECUTION. UN ARRET NE SAURAIT DONC DECLARER ETABLIE L'EXISTENCE D'UN CONTRAT DE PRET PAR LE SEUL FAIT QU...
Première chambre civile — n° 70-10.998
IL RESULTE DE L'ARTICLE 87 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE QUE LA PUBLICITE DES DEBATS EST GENERALE ET NE SOUFFRE EXCEPTION QUE DANS LES CAS SPECIFIES PAR LA LOI. LA DISPOSITION DE L'ARTICLE 248 ALINEA 1E...
Première chambre civile — n° 69-13.775
UN CONTRAT DE DUREE INDETERMINEE A PRESTATIONS SUCCESSIVES DOIT S'ANALYSER COMME UN CONTRAT UNIQUE DONT LE FRACTIONNEMENT DANS LE TEMPS NE PEUT ETRE CONSIDERE QUE COMME LE MODE D'EXECUTION D'UNE SEULE...
Première chambre civile — n° 69-14.698
L'ADJONCTION D'UNE REMORQUE AU VEHICULE ASSURE, MODIFIANT L 'INSTRUMENT DU RISQUE, CREE UN CAS DE NON ASSURANCE, ET DES LORS, CETTE SITUATION NE POUVANT FIGURER PARMI LES CAS D'EXCLUSION DE GARANTIE E...
Première chambre civile — n° 69-13.351
LA PRESCRIPTION EXTINCTIVE D'UNE OBLIGATION EST SOUMISE A LA LOI QUI REGIT CELLE-CI. ET S'AGISSANT D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU EN ALGERIE ALORS QUE LE TERRITOIRE ETAIT FRANCAIS, L'OBLIGATION POUV...
Première chambre civile — n° 69-14.087
S'AGISSANT D'UN CONTRAT DE DROIT PRIVE PASSE A ALGER ENTRE UNE SOCIETE ALGERIENNE ET UNE SOCIETE D'ASSURANCES TUNISIENNE SOUMISE A L'AGREMENT ET AU CONTROLE EN ALGERIE DU GOUVERNEMENT ALGERIEN, LA CLA...
Première chambre civile — n° 70-10.594
LA SAISINE DE PLEIN DROIT DES BIENS, DROITS ET ACTIONS DU DEFUNT ACCORDEE AUX HERITIERS LEGITIMES PAR L'ARTICLE 724 DU CODE CIVIL S'APPLIQUE AUX LEGS PARTICULIERS, DONT ILS N'ONT DONC PAS A DEMANDER L...
Première chambre civile — n° 69-14.295
LES JUGES DU FAIT PEUVENT RECONNAITRE A UN AGENT D'AFFAIRES INTERVENU DANS LA CONCLUSION D'UNE CESSION DE FONDS DE COMMERCE ULTERIEUREMENT RESOLUE NOTAMMENT POUR DEFAUT DE MENTION DU CHIFFRE D 'AFFAIR...
Première chambre civile — n° 69-12.512
AUX TERMES DE L'ARTICLE 20 DU DECRET DU 13 OCTOBRE 1965 ET L 'ARTICLE 2 DE L'ARRETE DU 7 DECEMBRE 1967, LES NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROCEDURE DE LA MISE EN ETAT, NE SONT APPLICABLES, DEV...
Première chambre civile — n° 69-14.121
STATUANT SUR L'EXCEPTION D'INCOMPETENCE, OPPOSEE PAR LE CONCESSIONNAIRE D'UN MATERIEL ITALIEN, A L'APPEL EN GARANTIE EXERCE CONTRE LUI PAR LE REVENDEUR DE CE MATERIEL, CONTRE LEQUEL A ETE FORMEE UNE D...
Première chambre civile — n° 70-10.290
S'AGISSANT DE DONATIONS DANS LESQUELLES AVAIT ETE STIPULEE UNE CLAUSE DE RETOUR AU PROFIT DU DONATEUR POUR LE CAS DE PREDECES DU DONATAIRE ET EN L'ABSENCE D'ENFANTS LEGITIMES DE CE DERNIER, ET ALORS Q...
Première chambre civile — n° 70-10.728
L'ARTICLE 26 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967, RELATIF AUX PROCEDURES DISPENSEES DU MINISTERE D'UN AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, PRESCRIT QUE SI LA REQUETE OU LA DECLARATION DU POURVOI NE CONTIENT PAS L...
Première chambre civile — n° 69-13.142
L'ARTICLE 1076 DU CODE CIVIL, EN PRESCRIVANT LE PARTAGE CONFORMEMENT A LA LOI DES BIENS HEREDITAIRES NON COMPRIS DANS UN PARTAGE D'ASCENDANT PARTIEL, NE DEROGE PAS AU PRINCIPE DE L'UNITE DE LA SUCCESS...
Première chambre civile — n° 70-10.382
UNE COUR D'APPEL DECLARE A BON DROIT QU'UNE SOCIETE DE TRANSPORTS EN COMMUN NE SAURAIT ETRE TENUE POUR RESPONSABLE DE LA CHUTE D'UN PASSAGER QUI VENAIT DE DESCENDRE D'UN AUTOBUS ET QUI S 'ENGAGEAIT DA...
Première chambre civile — n° 68-14.517
LA DECLARATION JUDICIAIRE D'ABANDON, AU SENS DE L' ARTICLE 350 DU CODE CIVIL, MODIFIE PAR LA LOI DU 11 JUILLET 1966, SUPPOSE QUE LES PARENTS SE SOIENT DESINTERESSES DE L' ENFANT DEPUIS UN AN, CE QUI I...
Première chambre civile — n° 69-13.778
LA SEULE SANCTION PREVUE, AU CAS D'ATTEINTE A LA RESERVE PAR DES LIBERALITES, CONSISTE EN LA REDUCTION DE CES DERNIERES A LA QUOTITE DISPONIBLE, ET NON EN LEUR NULLITE, QUAND BIEN MEME ELLES AURAIENT ...
Première chambre civile — n° 69-10.795
STATUANT SUR LA DEMANDE D'INDEMNISATION DU PREJUDICE COMPLEMENTAIRE SUBI PAR LA VICTIME D'UN ACCIDENT QUI, AU VU DES CONCLUSIONS D'UNE EXPERTISE MEDICALE, AVAIT CONCLU UNE TRANSACTION AVEC L'AUTEUR DU...
Première chambre civile — n° 69-11.568
MANQUE DE BASE LEGALE, L'ARRET QUI, POUR EXONERER UN MEDECIN ET UNE CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DE TOUTE RESPONSABILITE DANS L 'ACCIDENT DONT A ETE VICTIME UNE MALADE, QUI, ATTEINTE DE TROUBLES MENTAUX, S'...
Première chambre civile — n° 69-13.544
STATUANT SUR LA DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS, FORMEE PAR UN AGENT D'ASSURANCE POUR RUPTURE ABUSIVE DU CONTRAT QUI LE LIAIT A LA COMPAGNIE DEFENDERESSE A CETTE ACTION, LES JUGES DU FOND APRES AVOIR REL...
Première chambre civile — n° 69-12.278
LORSQUE LA RESPONSABILITE D'UNE COLLISION SURVENUE ENTRE DEUX VEHICULES, MISE A LA CHARGE D'UN DES CONDUCTEURS PAR UN ARRET CASSE A ETE IMPUTE A L'AUTRE PAR LA COUR DE RENVOI, ET QUE LA VICTIME, PARTI...